Impôt sur les revenus des personnes physiques (IRPP)
À travers le monde, les systèmes d’imposition des revenus des personnes physiques se sont progressivement transformés pour répondre aux mutations économiques, aux exigences de justice sociale et aux nouveaux impératifs de gouvernance publique. Dans ce contexte, les politiques fiscales des pays ont significativement évolué dans un souci d’élargissement de l’assiette fiscale et de maximisation des recettes d’IRPP, générant à la fois des complexités techniques et des points de convergence avec les principes de l’OCDE en matière de lutte contre l’érosion des bases d’imposition.
Partant de cette réalité, cette formation vise à doter les participants des connaissances théoriques et pratiques approfondies nécessaires pour maîtriser la gestion de l’IRPP dans leurs contextes particuliers, aussi bien dans le cadre des opérations récurrentes que dans l’optique des réflexions locales en matière d’ajustement, de structuration et/ou de recouvrement optimal de cet impôt.
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Impôt sur les revenus des personnes physiques (IRPP)
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Objectifs pratiques :
- Maîtriser les principes, les concepts de base et les enjeux relatifs à l’IRPP.
- Pratiquer l’IRPP dans des contextes locaux et internationaux.
- Comprendre, analyser et mettre en œuvre les bonnes pratiques en matière d’IRPP.
Thèmes et contenus
Analyse des dispositions clés du droit fiscal en matière d’IRPP
Rappel des généralités et des concepts clés. Analyse des principes fondamentaux du droit fiscal en matière d’IRPP. Identification des particularités locales selon les nationalités des participants.
Focus technique par catégorie de revenu en matière d’IRPP
Revue du champ d’application, des bases imposables, des règles de liquidation des droits et des obligations des contribuables par catégorie de revenu. Analyse comparée des dispositions en vigueur sur différentes réglementations locales. Cas pratiques.
Benchmark des bonnes pratiques en matière d’IRPP
Exploration des bonnes pratiques en vigueur sur différentes réglementations (exemples du Maroc, RDC et Côte d’Ivoire) : techniques de recoupement, approches de redressement, actions de maximisation des recettes fiscales. Analyse des dispositions de l’OCDE en matière de fiscalité internationale des revenus (normes internationales et projet BEPS). Cas de synthèse.