Industrie des hydrocarbures : économie, exploitation et fiscalité

Les industries pétrolières et gazières obéissent à des règles d’exploitation spéciales et sont toujours sensiblement affectées par la conjoncture mondiale, considérant l’envergure de leurs activités internationales. En plus de présenter des structures organisationnelles complexes, elles doivent composer avec plusieurs contraintes réglementaires, financières et fiscales uniques. Ce séminaire vise donc à décrypter la réalité des industries pétrolières et gazières, à couvrir la comptabilité spéciale des hydrocarbures, le reporting financier dans le secteur pétro-gazier, examiner les questions fiscalo-douanières qu’implique l’exploitation des hydrocarbures, et initier à l’économie internationale du pétrole et  de ses dérivés.
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Objectifs pratiques :

  • Comprendre l’économie internationale du pétrole.
  • Résoudre les questions douanières et fiscales clés.
  • Comprendre et appliquer les exigences de la comptabilité et de la divulgation corporative liées à l’exploitation des hydrocarbures.

 

Thèmes et contenus

Le cycle d’exploitation des hydrocarbures

Coûts géologiques et géophysiques, acquisition, exploration, forage, développement.

Stabilisation contractuelle des investissements pétroliers

Contrats pétroliers, arbitrage conventionnel, encadrement juridique, normes d’exploitation, méthodes d’évaluation.

Évaluation des réserves pétrolières et gazières

Méthodes d’évaluation, les réserves prouvées, évaluation des actifs pétroliers et gaziers, rapport de réserves.

Économie des hydrocarbures

Structure de l’industrie pétrolière, facteurs affectant l’offre et la demande du pétrole, déterminants des prix, impact des prix sur l’industrie, opérations internationales.

Comptabilité et reporting financier des compagnies pétrolières

Processus comptable, méthodes du full cost et méthode des successful efforts, coûts d’exploration, coûts de production, exploitation et concessions, transport des produits pétroliers et gaziers, comptabilisation des activités en downstream, midstream et upstream, comptabilisation des revenus du pétrole, du gaz et des résidus, valorisation des réserves de pétrole et de gaz, regroupements d’entreprises et des joint-ventures, impact des normes internationales.

Implications fiscalo-douanières et normes de divulgation et de transparence

Régime fiscal des hydrocarbures, redevances pétrolières et gazières, questions douanières clés, initiative pour la transparence des industries extractives (ITIÉ).