Les mines : gouvernance financière
L’industrie minière est de celles qui ont connu une croissance fulgurante durant ces dernières années. Aujourd’hui, il devient nécessaire d’outiller les cadres financiers de l’administration fiscalo-douanière sur les stratégies des entreprises minières, les techniques d’évaluation des projets miniers, le reporting financier, les sources de financement de cette industrie et les incidences financières et fiscales des moyens de financement adoptés. Le séminaire s’appuie sur l’environnement des affaires dans l’industrie minière comme un contexte pertinent pour la compréhension de l’activité, l’exploitation, les états financiers et la gouvernance du secteur minier.
Inscrivez-vous à nos prochaines sessions
Les mines : gouvernance financière
Vous ne trouvez pas les dates que vous souhaitez ?
N’hésitez pas à nous faire part de votre intérêt pour la prochaine session ou pour obtenir des conseils sur une thématique similaire, en précisant les dates et le lieu qui vous conviennent.
Objectifs pratiques :
- Explorer les régimes de redevances minières à travers le monde.
- Identifier les stratégies d’exploitation et de financement des compagnies minières.
- Comprendre et appliquer les exigences de la comptabilité et de la divulgation corporative liées à l’exploitation minière.
- Apprécier la diversité dans les pratiques financières de l’industrie extractive.
Thèmes et contenu de la formation
Évaluation financière des projets miniers
Le cycle d’exploitation minière, spécificités des projets miniers, analyse des séquences, paramètres technico-économiques, méthodes d’exploitation, éléments d’incertitude, évaluation financière.
Comptabilité et reporting financier des opérations minières
Processus comptable, comptabilisation des opérations minières (selon les normes OHADA, IFRS, selon les US GAAP et selon les PCGR canadiens), traitement comptable des regroupements d’entreprises et des joint-ventures, normes comptables en préparation pour le secteur minier, reporting financier.
Redevances minières et fiscalité
Politique fiscale des entreprises minières, perspective fiscale des entreprises minières à travers le monde, concessions minières, droits et titres miniers, régimes de redevances minières à travers le monde, mécanismes de perception, rapport de l’ITIÉ (Initiative de Transparence dans l’Industrie Extractive). Incidences fiscales des politiques d’investissement et de financement.
Investissement et financement par des titres de capitaux propres
Mécanismes de financement, financement par capitaux propres, les actions accréditives, traitement comptable des regroupements d’entreprises et des joint-ventures.
Sources alternatives de financement dans l’industrie minière
Instruments hybrides, mécanismes de financement, clauses comprises dans les contrats de dettes et leur incidence financière, financement des entreprises juniors, financement des entreprises séniors, les débentures convertibles, les fonds souverains, la titrisation, traitement comptable des titres d’emprunt.
Marchés de l’industrie minière et normes en matière de divulgation
Marchés des minerais et métaux, système de commercialisation, initiative pour la transparence des industries extractives (ITIÉ).